Un séjour de quelques jours à Barcelone ou Séville qui se termine par une hospitalisation imprévue, et voilà que deux semaines après le retour en France, une facture de plusieurs centaines, voire plusieurs milliers d’euros atterrit dans la boîte aux lettres. Le réflexe de sortir la carte européenne d’assurance maladie (CEAM) au moment de l’admission semblait pourtant la bonne démarche. Le problème, c’est que cette carte ne fonctionne pas comme une carte Vitale universelle valable dans toute l’Europe : elle a des frontières précises, et ce sont justement ces frontières qui piègent chaque année des milliers de voyageurs français.
À retenir
- Pourquoi des milliers de voyageurs reçoivent des factures malgré leur CEAM
- Les établissements qui refusent votre carte européenne sans le dire
- Le coût caché du rapatriement sanitaire que personne ne voit venir
Pourquoi la facture arrive quand même
Le mécanisme qui explique ce genre de mésaventure tient en une phrase : la CEAM ne fonctionne que dans le système public, jamais dans le privé. Vous ne pouvez l’utiliser que pour les soins de santé fournis par des prestataires faisant partie du système public. Or en Espagne, la réalité du terrain complique souvent les choses. Selon le directeur du Centre National des Soins à l’Étranger (CNSE), les établissements du public sont tellement engorgés qu’ils ont la fâcheuse tendance à aiguiller les patients vers les cliniques privées. Résultat : un patient présente sa carte européenne en toute bonne foi, se fait hospitaliser, et découvre bien plus tard que l’établissement qui l’a soigné n’était pas conventionné avec le service public espagnol (le SNS, Sistema Nacional de Salud).
Le même expert précise la mécanique du remboursement dans ces cas-là : « On a régulièrement des dossiers d’assurés qui se retrouvent avec des restes-à-charge élevés même pour des hospitalisations de courte durée. Il n’est pas rare qu’on rembourse sur une base trois ou quatre fois inférieure aux tarifs pratiqués ». même en demandant le remboursement à l’Assurance Maladie française au retour, l’écart entre ce qui a été facturé sur place et ce qui sera remboursé peut être vertigineux. Un forum d’usagers d’Ameli rapporte ainsi le cas d’une personne s’étant rendue aux urgences en Espagne en 2022 : on m’a pas demandé ma carte européenne on m’a reçu j’ai rien payé on m’a dis que c’était gratuit mais aujourd’hui j’ai reçu un mail de l’hôpital avec une facture me demandant de payer 343€. Ce genre de témoignage n’a rien d’isolé.
Ce que la carte couvre vraiment (et ce qu’elle ne couvre jamais)
Dans les faits, la CEAM donne accès aux mêmes conditions de soins que celles dont bénéficient les résidents du pays visité, ni plus ni moins. En Espagne précisément, l’assurance maladie prend entièrement en charge les consultations médicales et les hospitalisations sur prescription médicale, sauf urgences, via un système de tiers payant intégral, sans avance de frais ni reste à charge, dès lors que l’on s’adresse à des prestataires affiliés au service de santé public. Mais dès que l’on bascule vers un établissement privé, même sans le savoir, on ne sera pas pris en charge par l’assurance maladie espagnole.
Deux autres trous dans la raquette méritent d’être connus avant même de faire ses valises. D’abord, les soins programmés à l’étranger ne sont jamais couverts : la CEAM n’est pas valable si l’on part dans le but de se faire soigner, il s’agirait là de soins « programmés », qui nécessitent une procédure d’autorisation préalable auprès de sa caisse. Ensuite, et c’est sans doute le point le plus coûteux en cas de pépin grave, le rapatriement n’entre jamais dans le champ de la carte. La carte européenne d’assurance maladie ne couvre pas les services de sauvetage et de rapatriement ; pour être rapatrié gratuitement en cas de maladie grave ou d’accident, il faut souscrire une assurance séparée. Un rapatriement sanitaire par avion médicalisé depuis l’Espagne peut représenter une facture allant de 15 000 à 30 000 euros, entièrement à la charge du patient sans contrat d’assistance dédié.
Comment limiter les dégâts après coup
Quand la facture est déjà tombée, tout n’est pas perdu, mais la marge de manœuvre reste étroite. La démarche officielle consiste à conserver l’intégralité des justificatifs de paiement et à les transmettre à sa caisse primaire d’assurance maladie via le formulaire S3125, comme le confirme un expert Ameli sur le forum officiel de l’organisme : vous pouvez être remboursée à votre retour en France par votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) sur présentation du formulaire S3125 et des factures acquittées. Le hic, c’est la méthode de calcul appliquée. La Sécurité sociale française rembourse en effet sur la base de ses propres tarifs conventionnels, pas sur celle des prix pratiqués à l’étranger, souvent bien plus élevés dans les grandes villes touristiques espagnoles.
Ce décalage explique pourquoi tant de voyageurs se retrouvent avec un reste à charge conséquent malgré leurs démarches. C’est précisément ce vide que les contrats d’assurance voyage ou les garanties « assistance » de certaines cartes bancaires haut de gamme sont censés combler, en prenant en charge la différence entre le tarif réel facturé et ce que rembourse l’Assurance Maladie, en plus du rapatriement. Avant tout départ en Europe, deux vérifications simples évitent bien des mauvaises surprises : s’assurer que la carte, valable deux ans, n’est pas expirée, et vérifier que son contrat de complémentaire santé ou sa carte bancaire inclut bien une garantie voyage et rapatriement à l’étranger. Un détail que peu de vacanciers pensent à contrôler avant de boucler leur valise, alors qu’il suffit de quelques minutes sur son espace personnel en ligne pour lever le doute.
Sources : france-assos-sante.org | voyages-thematiques.com